BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ SAÔNE-ET-LOIRE CHALON-SUR-SAÔNE
Chalon-sur-Saône : opération de contrôle fluvial
La navire Emerald Liberté effectue des croisières de luxe sur la Saône / © FTV
Jeudi 19 juillet, gendarmes, inspecteurs du travail, contrôleurs URSAFF, fonctionnaires des impôts, service d’hygiène et de sécurité alimentaire, toute une troupe d’inspection est montée à bord de l’Emerald Liberté, navire de croisières fluviales, amarré quai des Messageries à Chalon.
Opération de contrôles coordonnés
Cette opération entre dans la dynamique de sécurité des mobilités initiée par la Gendarmerie Nationale.
La Gendarmerie Nationale et la Gendarmerie Départementale de Chalon-sur-Saône ont encadré l’opération de contrôle, réunissant la Brigade Fluviale de Gendarmerie de Saint-Jean-de-Losne, avec l’appui de l’URSSAF (Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d’Allocations Familiales), de la DIRRECTE (Directions régionales des entreprises, de la concurrence, du travail et de l’emploi) et de la DDPP (Direction Départementale de la Protection des Populations)Inspection d’un navire de croisière
L’opération de contrôle a consisté au contrôle des aspects relatifs aux règles de navigation fluviale, aux règles sanitaires (inspection des cuisines du navire) et de travail.
Le navire Emerald Liberté appartient à une société Suisse, et bat pavillon Maltais.
Son équipage comprend 43 membres dont, vraisemblablement, un certain nombre de travailleurs détachés, selon un inspecteur du travail.
Il s’agira donc de vérifier la conformité du détachement à la législation sociale.
Le secteur économique de la croisière haut de gamme est en pleine expansion.
A l’issue des différents contrôles effectués par les différents services, aucune infraction n’a été constatée par les Services de l’Etat.
Cette opération entre dans la dynamique de sécurité des mobilités initiée par la Gendarmerie Nationale.
La Gendarmerie Nationale et la Gendarmerie Départementale de Chalon-sur-Saône ont encadré l’opération de contrôle, réunissant la Brigade Fluviale de Gendarmerie de Saint-Jean-de-Losne, avec l’appui de l’URSSAF (Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d’Allocations Familiales), de la DIRRECTE (Directions régionales des entreprises, de la concurrence, du travail et de l’emploi) et de la DDPP (Direction Départementale de la Protection des Populations)Inspection d’un navire de croisière
L’opération de contrôle a consisté au contrôle des aspects relatifs aux règles de navigation fluviale, aux règles sanitaires (inspection des cuisines du navire) et de travail.
Le navire Emerald Liberté appartient à une société Suisse, et bat pavillon Maltais.
Son équipage comprend 43 membres dont, vraisemblablement, un certain nombre de travailleurs détachés, selon un inspecteur du travail.
Il s’agira donc de vérifier la conformité du détachement à la législation sociale.
Le secteur économique de la croisière haut de gamme est en pleine expansion.
A l’issue des différents contrôles effectués par les différents services, aucune infraction n’a été constatée par les Services de l’Etat.
Le reportage de Michel Gillot et Raphaël Abd el Nour
Intervenants :
- Capitaine Nicolas Millery, Groupement de Gendarmerie de Saône-et-Loire
