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Les brigades de gendarmerie nautiques et fluviales

Les brigades de gendarmerie nautiques et fluviales

Enquêtes en eaux troubles


Effectuer des constatations judiciaires sous l’eau et contrôler le transport fluvial sont les deux missions du gendarme en unité nautique et fluviale. Créées en 2007, 14 brigades fluviales et 4 brigades nautiques intérieures protègent les lacs et fleuves de France, coordonnées par le commandement de la gendarmerie des voies navigables. Quatre unités couvrent la zone de défense Sud-est en Auvergne et Rhône-Alpes : Aix-les-Bains, Valence, Villefranche-sur-Saône et Évian. Direction le Rhône, pour découvrir leur travail en plongée comme en surface.

Enquêteurs subaquatiques

« Avant-hier, c’était un accident de pêche dans le Puy-de-Dôme. Un homme a cassé son flotteur et s’est noyé en allant le chercher. Lors de sa disparition, les chiens de l’équipe cynophile de la gendarmerie avaient marqué directement au bord de l’eau, les enquêteurs nous ont donc sollicités pour des recherches subaquatiques. On a trouvé la victime à six mètres de profondeur. Sous l’eau, nous avons effectué des prises de vues, des prélèvements d’indices, puis conditionné le corps dans un sac mortuaire avant de le remonter à la surface et le remettre à la police technique et scientifique et au médecin légiste, qui pourront faire les analyses ». Tanguy P., plongeur à la brigade fluviale de Valence, résume en une intervention la majeure partie de son travail. Les enquêteurs subaquatiques interviennent au profit des services de gendarmerie et de police lors d’enquêtes judiciaires, pour fouiller le Rhône et ses affluents (Isère, Saône), les lacs de la région (Annecy, Léman, Aiguebelette, Paladru, Le Bourget), ou encore des barrages, rivières étroites, mares ou puits.

Scène de crime immergée 

Pour les hommes-grenouilles de la gendarmerie, les investigations commencent là où la terre s’arrête.

Arme immergée
Le milieu aquatique cache potentiellement nombre d’objets, armes, munitions ou voitures, impliqués dans des enquêtes ou affaires criminelles. Et une scène de crime, même immergée, reste le lieu de tous les indices… Forts d’une formation de neuf semaines au centre national d’instruction nautique de la gendarmerie à Antibes, sur la plongée et la police judiciaire subaquatique, les gendarmes figent d’abord les lieux grâce à des prises de vues photo ou vidéo, puis rédigent une procédure contenant des détails typiquement subaquatiques : description du milieu aqueux, nature du fond, insectes aquatiques présents ou non sur le corps dans le cas d’un cadavre, vérification de l’intégrité et de la position du corps… « Pour que les enquêteurs puissent, sans avoir vu la scène, avoir le maximum d’éléments qui permettront de définir s’il s’agit d’un accident, suicide ou meurtre », ajoute Sébastien P., plongeur à la brigade fluviale d’Aix-les-Bains. Un module de formation supplémentaire donne aux gendarmes la qualification de technicien en identification subaquatique (TIS). Ils sont alors en mesure de prélever des traces et résidus sous l’eau grâce à des écouvillons ou boîtes, tâchant de conserver l’objet dans son eau afin de préserver le maximum d’informations en vue d’une analyse en laboratoire.

Le fleuve, un milieu hostile 

« Sous l’eau, le plus dur est de se repérer. Souvent, on ne voit rien à 20 centimètres », décrit Nicolas C., commandant la brigade fluviale de  Valence. Et la boussole ne suffit pas toujours ! « Pour ne pas se perdre,
continue-t-il, il nous faut prendre en compte l’environnement et les sensations. Observer grâce au halo du phare les particules en mouvement dans l’eau, sentir le courant sur ses joues ». À trois de front, épaule contre épaule pour garder leurs repères, c’est en « filière » qu’ils ratissent la vase. Selon la surface à couvrir et le type de recherche (des bijoux par exemple), ils peuvent quadriller les zones grâce à du fil d’Ariane comme pour un chantier archéologique et décaler le dispositif au fur et à mesure. En plus des contraintes de visibilité, le courant vient compliquer la tâche. Le débit de l’eau atteint en moyenne 600 à 900 mètres cube par seconde dans le Rhône et plus de 3 000 m 3 /s en temps de crue !

Le débit est variable selon la configuration des rivières alpines et la saison (fonte de la neige…). Les réserves d’air sont liées au matériel et à la profondeur. « On reste de 10 minutes à 2 heures 30 sous l’eau, explique l’un des plongeurs. Plus c’est profond, plus on est limité dans le temps ». Les équipes se relaient et sont en mesure de remplir leur bouteille d’air directement sur la rive grâce à un compresseur thermique. Si le Rhône est profond de 10 à 12 mètres en moyenne, il frôle les 18 mètres à certains endroits. Les lacs peuvent atteindre 145 mètres pour le lac du Bourget et plus de 300 mètres pour le lac Léman ! Cependant, les enquêteurs subaquatiques de la gendarmerie sont limités à 35 mètres. Pour remonter hors de l’eau des voitures ou des coffres-forts, les plongeurs utilisent des « parachutes », qu’ils gonflent, un litre d’air permettant de relever un kilo dans l’eau. La manipulation est délicate car il s’agit d’éviter d’accrocher l’objet pour préserver tout indice. Enfin, certaines interventions nécessitent des dispositions particulières : en rivières étroites, la brigade fluviale utilise des techniques de rafting ; en canyon, elle peut être encadrée par le PGHM. En altitude, les plongeurs appliquent un protocole réduisant la profondeur et le temps de plongée, comme cette plongée sous glace dans le lac de Tignes : un chasse-neige avait coulé en traversant le lac, les gendarmes avaient dû récupérer le corps du conducteur coincé sous la glace.

Contrôle de la navigation

Changement de tenue et d’activité pour les gendarmes en brigades nautiques et fluviales, qui effectuent des missions de police administrative et judiciaire sur les voies navigables et œuvrent pour le respect des règlements de navigation, conjointement avec la Compagnie Nationale du Rhône (CNR). Le Rhône prend sa source dans les Alpes suisses et parcourt 522 km en France. Concessionnaire de l’État pour l’aménagement et l’exploitation du fleuve depuis 1934, la CNR permet la navigabilité grâce à de nombreuses infrastructures comme les 19 barrages, les 19 centrales hydroélectriques, les 18 écluses et les ports parmi lesquels le port Edouard Herriot de Lyon. Sur réquisition du procureur de la République ou de leur propre initiative, dans le cadre de la convention signée en 2011 avec Voies navigables de France, les gendarmes contrôlent les documents de navigation, les équipages et les chargements des bateaux de plaisance, de transports de passagers ou des pêcheurs professionnels. Basée à Conflans-Sainte-Honorine dans les Yvelines, la Cellule d’enquête des voies navigables (CEVN) est à leur disposition avec des moyens d’enquêtes nationaux en cas de lourd dossier judiciaire.

Contrôle des documents de navigation
À chaque contrôle de bateau, les gendarmes consultent et renseignent le réseau européen de polices fluviales « Aquapol ». Ce réseau constitué de 14 États membres de l’Union européenne permet un croisement d’informations de la police de navigation, un suivi et une orientation lors des recherches.

Opération d’envergure à Vienne 

Le 16 septembre dernier, la préfecture du Rhône organisait une opération de contrôle de la navigation à Vienne. Florence Gouache, sous-préfet de l’arrondissement de Vienne, commente : « Au travers du contrôle d’aujourd’hui, nous cherchons à marquer la présence des forces de sécurité sur tous les réseaux de communication et de transport, pour que le fleuve ne devienne pas un moyen facile de multiplier les trafics. Nous travaillons régulièrement avec la gendarmerie fluviale, les services des Voies navigables de France et la Compagnie du Rhône pour gérer la vie et le bon entretien du fleuve ».

Les gendarmes se dirigent vers un bateau de croisière transportant 184 passagers de Châlons-sur-Saône à Avignon pendant une semaine. Nicolas C. contrôle auprès du capitaine du bateau les documents relatifs à l’embarcation : le certificat communautaire dans lequel figurent entre autres les caractéristiques techniques du bateau, le nombre de passagers maximal, les équipements Les gendarmes passent au crible le pont du bateau, contrôlant les équipements de sécurité obligatoires, ainsi que la documentation liée au capitaine (permis, attestation radar). Les 135 mètres de longueur du bateau sont ensuite passés au crible.

Contrôle du pont d'un bateau
Les gendarmes parcourent les méandres de la salle des machines, vérifient les systèmes d’extinction dans les salons, testent le sol antidérapant des cuisines, comptent les gilets de sauvetage sur le pont… accompagnés par le groupe d’investigation cynophile de Meylan pour la recherche de stupéfiants et de billets. L’Office central de lutte contre le travail illégal de la gendarmerie nationale fait partie du voyage : «Nous soulageons les gendarmes sur la partie liée à l’immigration. Aujourd’hui nous sommes présents pour vérifier la situation des employés de nationalité étrangère sur ce bateau. Les équipages étrangers détachés en France sont soumis à des protocoles, nous devons nous assurer que les démarches sont réalisées.» Le chef d’escadron Itlis, commandant de compagnie de la gendarmerie de Vienne, termine : «L’organisation de la gendarmerie en interne permet pour ce genre d’opération une mutualisation des moyens entre la gendarmerie départementale et les équipes spécialisées, ainsi qu’une collaboration avec d’autres services de l’État comme l’inspection du travail.»

Floriane Boillot
Photos : Pierre Chabaud

Sébastien, plongeur à la brigade fluviale d’Aix-les-Bains 

« Ce que j’aime c’est la recherche. Dès qu’on est appelé, on doit trouver quelque chose, il y a un challenge. Si on ne trouve rien, cela permet à l’enquêteur d’écarter une hypothèse. Nous intervenons souvent sur des noyades dans des lacs. Par exemple cet été, sur le lac d’Aix-les Bains, un gamin saute d’un pédalo. Il fait 40 degrés dehors, c’est l’hydrocution. Il avait 17 ans et venait d’avoir le bac. On l’a recherché pendant 15 jours car le témoignage était imprécis. La famille était avec nous tous les matins, elle n’attendait que le corps pour faire le deuil. Pour eux c’est très important, si on le laisse au fond du lac, ils auront toujours un doute. Quand on a retrouvé le garçon, on a pris toutes les dispositions nécessaires pour rendre le corps décemment à la famille et pour préserver les indices. Les parents nous ont remerciés, embrassés. Voir la famille qui va pouvoir faire son deuil et rebondir, c’est cela qui me motive. C’est particulier, mais quand on recherche une personne, on sait que l’on va trouver un corps. Donc on est préparé mentalement, on n’est pas surpris. Ensuite pour les constatations, on fait abstraction du corps pour travailler sur une matière. C’est ultérieurement qu’on y repense. Le milieu aquatique, il faut l’aimer, mais si on veut le plaisir de la plongée, il faut s’inscrire dans un club ! »

Sourcewww.interieur.gouv.fr

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